STATUTS de l’association
ARTICLE PREMIER – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Métronomie Corps Esprit.
ARTICLE 2 – BUT OBJET
L’ association a pour objet de promouvoir et enseigner les arts subtils ancestraux, alliant culture, traditions et prévention en matière de bien-être-santé, plaçant l’énergie au centre des arts de vivre où chaque être humain codifie son univers biologique, social et environnemental. Elle pérennise les liens activistes entre les cultures afin de perpétuer les savoir-faire alliant art de vivre et plurivalence fonctionnelle pour bénéficier d’une gamme de compétences incluant toutes formes d’art au service du bien-être-santé. Elle porte l’idée d’associer les modes de prévention-santé ethniques dans les sociétés modernes en créant des synergies entre les activités humaines et la tradition naturelle dans toute sa palette d’activités. Elle montre aussi comment les liens importants entre les arts d’état de bonne santé et les arts de vivre trouvent une place dans la relation aux différentes structures de développement des sociétés. Elle porte en outre l’idée qu’il est nécessaire de créer des alliances culturelles en matière de prévention santé, dans un univers où la communication est à la fois connectée et isolante, se réintégrant dans un lien vertueux essentiel avec la nature.
L’association organise des manifestations culturelles : newsletters, concerts, expositions, diffusions de podcasts et vidéo. Elle met en place des conférences, des actions de solidarité, des rencontres, des stages de formation et des ateliers. Elle développe aussi des actions de coopération culturelles et économiques et emploie tout autre moyen susceptible de concourir à la réalisation de son objet social.
ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé au 685 rue de la lys 62840 Sailly sur la lys.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ;
Article 4 – DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 – COMPOSITION
L’association se compose de :
a) Membres actifs « personnes physiques » ou adhérents
b) Membres d’honneur « personnes physiques »
c) Membres bienfaiteurs (personnes morales et personnes physiques).
ARTICLE 6 – ADMISSION
L’association est ouverte à toutes les personnes physiques, sans condition ni distinction.
L’adhésion des personnes morales est sujette à l’accord du Conseil d’Administration.
ARTICLE 7 – MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 50 € à titre de cotisation.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de 500 €uros ou un don d’au minimum 1000 euros et une cotisation annuelle de 50 €, fixée chaque année par l’assemblée générale.
Membres actifs « personnes morales » : pour devenir membre une personne morale prend l’engagement de verser annuellement une cotisation annuelle de 200 euros et à faire la première année un don minimum de 500 euros. Si le Conseil d’Administration ne donne pas son accord est que la cotisation comme le don ont été effectués, ces sommes sont remboursées à la personne morale dont l’adhésion est refusée.
ARTICLE 8. – RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
ARTICLE 9. – AFFILIATION
La présente association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 10. – RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
1° Le montant des droits d’entrée et des cotisations
2° Les dons
3° Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
4° Les recettes de mécénat
5° Les recettes de billetterie
6° De manière générale, toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 11 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de mai.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations, qui peuvent être faites par email.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée. Dans le cadre de la limite des seuils prévus par la loi la comptabilité pourra être tenue en gestion de trésorerie.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
ARTICLE 13 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
Jusqu’à la première Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra le 31 mai 2024 au plus tard, le conseil d’administration est constitué des 3 membres fondateurs de l’association, signataires des présents statuts.
À partir de la première Assemblée Générale Ordinaire, l’association est dirigée par un conseil de 3 membres, élus pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers, la deuxième et la troisième année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration des mandats des membres remplacés.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d’administration élit parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :
1) Un-e- président-e- ;
2) Un-e- ou plusieurs vice-président-e-s ;
S’il y a lieu, un ou plusieurs Vice-Présidents peuvent être élus pour représenter l’association à tout moment en cas d’empêchement du Président.
3) Un-e- secrétaire et, s’il y a lieu, un-e- secrétaire adjoint-e- ;
4) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.
Les membres fondateurs de l’association constituant le premier conseil d’administration et le premier bureau de l’association sont :
1) Présidente : DESMEDT Ludivine
2) Secrétaire : DELEHAYE Hélène
3) Trésorière : EECKHOUTTE Marie
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Les fonctions des membres du conseil d’administration et du bureau sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation. Les interventions des formateurs seront rémunérés en fonction du nombre de participants et de la durée des ateliers selon un barème défini dans le règlement intérieur.
ARTICLE – 16 – REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE – 17 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.
ARTICLE – 18 – PREMIER EXERCICE COMPTABLE, FISCAL ET SOCIAL
Le premier exercice comptable, fiscal et social est fixé au 31/12/2024
Les comptes de ce premier exercice devront être approuvés avant le 31/01/2025
ARTICLE – 19 LIBERALITES :
Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.
ARTICLE – 20 – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION JUSQU’ À SA DECLARATION AU JOURNAL OFFICIEL
Le Conseil d’Administration des membres fondateurs est autorisé à faire fonctionner l’association jusqu’à sa déclaration au Journal Officiel de la République Française notamment :
- Ouverture d’un compte en banque de l’association
- Contrats avec des tiers
- Demande de subventions
- Demande de mécénat
- Mise en place de partenariats divers
L’état des engagements pris avant la publication de l’association sera repris lors du premier Conseil d’Administration en 2023.
« Fait à Sailly sur la lys, le 13 Octobre 2023, en trois exemplaires ».
La Présidente La Secrétaire
La Trésorière